Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PELLERIN ALBERT

Numéro de dépôt :
92432259
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 septembre 1992 par PELLERIN ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-36 du 16 octobre 1992.

Le déposant est PELLERIN ALBERT domicilié(e) 6, Rue Augustin Thierry,92400 COURBEVOIE (dossier no 2226665) - 92400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PELLERIN ALBERT domicilié(e) 6, Rue Augustin Thierry,92400 Courbevoie (dossier no 2226665) - 92400 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432259.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 1 septembre 2012.

PELLERIN ALBERT a également déposé les autres marques suivantes : LE MONOTHEISME


PELLERIN ALBERT - 6, Rue Augustin Thierry,92400 COURBEVOIE (dossier no 2226665) - 92400 - France


PELLERIN ALBERT - 6, Rue Augustin Thierry,92400 Courbevoie (dossier no 2226665) - 92400 - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2002 n°2226665 - Publication au BOPI 2002-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36

Amulettes, articles de bijouterie, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, breloques, broches, épinglettes, épingles de cravate, fixe cravate, médailles, médaillons, pendentifs, chevalières, bracelets tous ces produits en or, ou en argent, ou en vermeil, ou plaqué, ou verrerie ou métal commun.Objets d'art en métaux précieux, boucles en métaux précieux.Papier, carton et produits en ces matières; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Faïence; mosaïque en verre non pour la construction, opalines, porcelaines, vases sacrés, objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre.Bannières, calicots, drapeaux, fanions.Blouses, ceintures, châles, cravates, écharpes, foulards, sous-vêtement, vêtements

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].